Conseil Municipal du 30 mars 1993




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W96 Page 132Séance du 30 mars 1993 - Registre 169W96 Page 132 - Délibération
169W96 Page 135Budget primitif 1993. - Registre 169W96 Page 135 - Délibération
169W96 Page 136Renouvellement de la mise à disposition de personnel communal auprès de l'Association Chelles Contact. - Registre 169W96 Page 136 - Délibération
169W96 Page 137Régime indemnitaire des filières culturelles et sportives. - Registre 169W96 Page 137 - Délibération
169W96 Page 143Modification du régime indemnitaire pour le grade de rédacteur 8ème échelon. - Registre 169W96 Page 143 - Délibération
169W96 Page 145Renouvellement du contrat du responsable du service urbanisme de la ville de Chelles. - Registre 169W96 Page 145 - Délibération
169W96 Page 146Personnel communal. Avantages sociaux. - Registre 169W96 Page 146 - Délibération
169W96 Page 148Révision du loyer pour les locaux sis 12/20 rue Gustave NAST abritant la Compagnie Générale des Eaux. - Registre 169W96 Page 148 - Délibération
169W96 Page 149Révision du loyer pour les locaux sis 12/20 rue Gustave NAST abritant le Cabinet Bernard consultants. - Registre 169W96 Page 149 - Délibération
169W96 Page 150Plafond des biens meublés en investissements. - Registre 169W96 Page 150 - Délibération
169W96 Page 151Garantie d'emprunt à L'O.P.H.L.M. de Chelles pour travaux de création de 20 studios à Chantereine. Modificatif. - Registre 169W96 Page 151 - Délibération
169W96 Page 153Avenant N°3 à la convention relative aux fouilles archéologiques préalables à l'extension de l'Hôtel de Ville. - Registre 169W96 Page 153 - Délibération
169W96 Page 154"Contrats "" Emploi solidarité "" - Stages de formation. - Registre 169W96 Page 154" - Délibération
169W96 Page 155Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulées par les commerçants. - Registre 169W96 Page 155 - Délibération
169W96 Page 156Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulées par les commerçants. - Registre 169W96 Page 156 - Délibération
169W96 Page 157Demande d'ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique sur le P.A.Z de la Z.A.C de la Tuilerie. - Registre 169W96 Page 157 - Délibération
169W96 Page 159Fonctionnement de la P.A.I.O. Désignation de deux représentants de la Commune. - Registre 169W96 Page 159 - Délibération
169W96 Page 160Paiement à un riverain d'une perte de récolte. - Registre 169W96 Page 160 - Délibération
169W96 Page 161Demande de subvention auprès du Conseil Général pour le programme d'investissements de voirie communale. - Registre 169W96 Page 161 - Délibération
169W96 Page 163Tarif de la surtaxe syndicale d'assainissement pour l'exercice 1993. - Registre 169W96 Page 163 - Délibération
169W96 Page 164Tarifs des droits & taxes liés au fonctionnement des cimetières. - Registre 169W96 Page 164 - Délibération
169W96 Page 166Fonds pour l'amélioration de la vie quotidienne. Approbation du dossier de demande de subvention. - Registre 169W96 Page 166 - Délibération
169W96 Page 167Dénomination du centre nautique Municipal. - Registre 169W96 Page 167 - Délibération
169W96 Page 168Contrat avec la société S.M.C. pour gardiennage. - Registre 169W96 Page 168 - Délibération
169W96 Page 169Contrat de maintenance du matériel de sonorisation du centre culturel. - Registre 169W96 Page 169 - Délibération
169W96 Page 170Approbation de la signature d'une promesse de vente du terrain sis 1 à 3, Quai Auguste PREVOST à Chelles. - Registre 169W96 Page 170 - Délibération
169W96 Page 171Désignation de délégués du Conseil auprès de divers organismes. - Registre 169W96 Page 171 - Délibération